Jacques FIALAIRE

Professeur de droit public à l'Université de Nantes, ancien Directeur du laboratoire DCS (Droit et Changement Social).

Co-directeur du GRALE GIS-CNRS (Groupement de Recherche sur l'Administration Locale en Europe).

Liste des travaux (sélection)

1°) Droit et administration del'enseignement

Chapitres d'ouvrage

-              Synthèse du colloque international sur « La mutation de la gouvernance des universités en France et en Italie », in A cura di Marina d'Orsogna,Emmanuel-Pie Guiselin, Salvatore Cimini, Alessandro, Finanziamento,competizione ed accountability nel governo dell'università, Vol.1 , F. DiSciascio editoriale scientifica, Napoli, 2013 pp. 395-412.

- « Quelle décentralisation pour le service public de l'enseignement ? », in : N. KADA (dir.), Les tabous de la décentralisation, Berger Levrault, mai 2015, chapitre 5, pp.305-325.

- « L'intégration scolaire des élèves handicapés en France : la marche du droit proclamé au droit effectif », in E. MONDIELLI (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Bélanger, à paraître : Lexisnexis, 2015

2°) Science administrative -interférences entre droit et politiques publiques

Direction d'ouvrages

-              A. ABIDI, J. FIALAIRE (dir.), « Quelle gouvernance au service de la mobilité durable ? », L'Harmattan, coll.Sociologie et environnement, 2011.

Chapitre d'ouvrage

-              « les conditions d'émergence d'une stratégie européenne des territoiresruraux », in Paul Lees (éd.), Migrationset mobilités en Europe : vers de nouveaux marqueurs d'identités ?Peter Lang  éds internationales, coll.« Dynamiques citoyennes en Europe », 2014, pp.79-94.

3°) Droit des services publics

Chapitres d'ouvrages

-              « les impératifs juridiques des choix du modede gestion : régie ou gestion déléguée - impôt et prix », in :Martine Long (dir.), Le financement des services publics locaux, LGDJ,coll. Décentralisation et développement local, 2010, pp.27-47.

4°) Droit de la Fonction publique

Direction d'ouvrage

-              J. FIALAIRE & Gérard MARCOU (dir.), 30 ans de la Fonction publique territoriale :contradictions et adaptations, Actesdu colloque « Les 30 ans de la fonction publique territoriale » organisé auPalais du Luxembourg le 31 janvier 2014

Chapitres d'ouvrages

-              « Fonction publique et finalités del'Etat », colloque Besançon, 11-12 juillet 2013, in Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires :trente ans, et après ? Dalloz, Thèmes et commentaires, 2014,pp.307-325.

5°) Droit de la décentralisation

Direction ou codirection d'ouvrage

-              J. FIALAIRE, P. DE MONTALIVET (dir.), « coopération locale et territoires », Actes du colloque organisé le 15 mars 2007 à lafaculté de droit de Vannes, Litec, Coll. Colloques et débats, avril 2008.

Chapitred'ouvrage

-              « L'autonomie statutaire des collectivitéslocales françaises », Contribution à une recherche collective de droitcomparé sur « les pouvoirs de régulation des autorités locales dans lemonde » (programme piloté par Wieslaw KISIEL, Directeur du« Department of Local Government », Université Jagiellone deCracovie, Pologne) (in : W. KISIEL (dir.), Local government charters -european and american regulations, Zakamycze, août 2005).

-              (encollab. avec R. LE SAOUT) "Conclusions générales sur les mutations de l'intercommunalité",in Marie-Christine Steckel-Assouère (dir.), Regards croisés sur les mutationsde l'intercommunalité, L'Harmattan, GRALE, 2014, pp.451-462.

-              « Entités infra-étatiques et aide publiqueau développement : entre coopération internationale décentralisée etintégration régionale en Afrique de l'Ouest », colloque Schoelcher, 25-27mars 2013, L'Harmattan, coll. GRALE, 2014 (à paraître).

Articles

-             « Planificationrégionale et territorialisation du droit », contribution au colloqueinternational de Strasbourg des 21-22 juin 2013 sur la territorialisation du droit : perspectives et limites, Pouvoirslocaux, sept.-oct. V/2013, pp.76-81.

-             Regionalismand Decentralization in France: Appeal and Limits of Institutional Asymmetry,contribution au colloque international d'Innsbruck des 19-21 novembre 2013 sur Regionalims : Lessons from Europe andAmerica, organisé par l'Institut universitaire français d'Innsbruck, ResearchCentre Federalism (Politics and Law)Review, University of Innsbruck, 2014 (àparaître).

6°) Libertés fondamentales

Ouvrage 

-              J. FIALAIRE, E. MONDIELLI, A. GRABOY-GROBESCO, Droits et libertés fondamentales, Ellipses,Collection Universités Droit, 2012.

Chapitre d'ouvrage

-    « La liberté de l'enseignement : quelleinfluence du droit jurisprudentiel européen sur le cadre juridiquefrançais ? », in Actes des Journées juridiques del'Institut de droit franco-polonais de l'Université Jagellonne de Cracovie, sur les 60 ans de la convention européenne desdroits de l'homme, 22-23octobre 2010, Mare& Martin, coll. Droit public, 2013, pp.199-211.

Articles

-             « Les rapports entre les collectivités territoriales et les cultes : quel nouveau cadre théoriqueforgé par la jurisprudence ? » AJDA, N°42, 10 déc.2012, pp.2305-2312.